Conditions Générales de Vente — SPECTRE

Dernière mise à jour : [DATE]

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre :

• SPECTRE, entrepreneur individuel (micro-entreprise) représenté par Luidgy Leopoldie, SIRET 107079626, dont le siège est situé 47 rue Vivienne 75002 Paris

et

• toute personne physique majeure, consommateur non professionnel, effectuant un achat sur le site spectre2.com (ci-après « le Client »).

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le Client. SPECTRE se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment ; les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 1 — Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par SPECTRE : t-shirts imprimés, pantalons en pièce unique (« 1 of 1 »), ceintures LED, et tout autre article présent sur le Site.

Article 2 — Produits

2.1 Description des produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies illustrant les produits n'ont pas de valeur contractuelle ; de légères variations de teinte peuvent survenir selon les réglages d'affichage de l'écran du Client.

2.2 Pièces uniques (« 1 of 1 »)

Certains produits, notamment les pantalons signalés par le badge « PIÈCE UNIQUE — 1/1 », existent en un seul exemplaire. Une fois vendu, ce produit n'est plus disponible et ne peut faire l'objet d'un réassort à l'identique. Le Client est informé de ce caractère unique avant la validation de sa commande.

2.3 Disponibilité

Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après commande, SPECTRE en informe le Client dans les meilleurs délais et procède, selon le choix du Client, à son remboursement intégral ou à son remplacement.

Article 3 — Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). SPECTRE bénéficiant du régime de la franchise en base de TVA (article 293 B du Code général des impôts), la TVA n'est pas applicable et n'apparaît pas sur les factures (mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »).

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande et détaillés dans notre Politique d'expédition.

SPECTRE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

Article 4 — Commande

Pour passer commande, le Client sélectionne les produits souhaités, les ajoute à son panier, puis suit le processus de commande en renseignant ses coordonnées de livraison et de facturation, et procède au paiement.

La commande n'est définitivement validée qu'après confirmation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant les produits commandés, leur prix et les frais de livraison est adressé au Client à l'adresse renseignée.

SPECTRE se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou en cas de suspicion de fraude.

Article 5 — Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site (le cas échéant : Shop Pay, Apple Pay, Google Pay, etc.). Les paiements sont sécurisés et traités par Shopify Payments et/ou ses prestataires de paiement partenaires ; SPECTRE n'a à aucun moment accès aux données bancaires complètes du Client.

Le compte du Client est débité au moment de la validation de la commande.

Article 6 — Livraison

Les modalités de livraison (zones desservies, transporteurs, délais et frais) sont détaillées dans notre Politique d'expédition, accessible depuis le pied de page du Site et qui fait partie intégrante des présentes CGV.

Article 7 — Droit de rétractation

Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur dispose d'un délai de 14 jours francs à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.

Ce droit s'applique à l'ensemble des produits vendus sur le Site, y compris les pièces uniques « 1 of 1 ».

Pour exercer ce droit, le Client notifie sa décision de rétractation à SPECTRE par e-mail à [spectre.paris7@gmail.com ou via le formulaire de contact du Site, avant l'expiration du délai de 14 jours.

Le Client dispose ensuite de 14 jours à compter de cette notification pour retourner le produit, dans son état d'origine, non porté, non lavé, avec ses étiquettes, dans son emballage d'origine si possible. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf mention contraire.

SPECTRE rembourse le Client de la totalité des sommes versées (y compris les frais de livraison initiaux, dans la limite du tarif de livraison standard) dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception du produit retourné ou de la preuve d'expédition de celui-ci, selon la première de ces dates. Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Article 8 — Garanties légales

Indépendamment du droit de rétractation, tout produit vendu sur le Site bénéficie de plein droit et sans supplément de prix :

• de la garantie légale de conformité (articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation), pour les défauts de conformité existant lors de la délivrance du bien, pendant un délai de 2 ans ;
• de la garantie légale des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), pour les défauts cachés du produit vendu qui le rendent impropre à l'usage auquel il est destiné.

Pour faire valoir ces garanties, le Client contacte SPECTRE à l'adresse indiquée à l'article 12. SPECTRE procède, selon le cas, au remplacement ou au remboursement du produit concerné.

Article 9 — Responsabilité

SPECTRE ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, ou tout autre événement indépendant de sa volonté.

La responsabilité de SPECTRE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 10 — Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci et sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur ses données, qu'il peut exercer dans les conditions décrites dans cette politique.

Article 11 — Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, identité visuelle « SPECTRE », imprimés, créations originales) sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou exploitation non autorisée constitue une contrefaçon.

Article 12 — Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du Code de la consommation, le Client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui n'aurait pas pu être réglé directement avec SPECTRE.

Le médiateur de la consommation compétent est : [À COMPLÉTER — nom et coordonnées du médiateur choisi, ex. via une plateforme de médiation agréée figurant sur la liste de la CECMC (Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation), disponible sur economie.gouv.fr]

Le Client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL), accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr.

Article 13 — Contact

Pour toute question relative à une commande, aux présentes CGV, ou pour exercer un droit de rétractation ou de garantie, le Client peut contacter SPECTRE :

• Par e-mail :spectre.paris7@gmail.com
• Via le formulaire de contact du Site

Article 14 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client est invité à contacter SPECTRE en priorité afin de rechercher une solution amiable. À défaut d'accord amiable, et après recours, le cas échéant, au médiateur de la consommation, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles de compétence territoriale impérative applicables en matière de protection des consommateurs.